La conclusion sanitaire et épidémiologique est donnée pour 5 ans. Dans certains cas le terme d’action de la conclusion sanitaire et epidemiologique peut être reduire. Tous les produits contactant avec la personne doivent être passible de la certification hygiénique, on est possible de recevoire l’information la plus détaillée dans l'Ordre N 776 du 21 novembre 2005 « Sur l'expertise sanitaire et épidémiologique des aspects de l'activité (les travaux, les services), de la production, de la documentation de projets » avec cinq applications, mais il faut remarquer que la liste des marchandises, soumies à la certification hygiénique, n’est pas très concrete. C'est pourquoi la question est possé, s'il faut recevoir le certificat hygiénique. Ce vague peut causer les problèmes à la douane pour les organisations-importateurs lors de la présentation des charges. La liste des marchandises étant passibles de la certification obligatoire hygiénique se trouve plus bas, mais il va mieux s'adresser aux spécialistes, qui diront exactement, s'il faut recevoir le certificat dans votre cas.
Il y a une liste de la production, l'expertise de qui peut être réaliser au service Fédéral de la surveillance dans le domain de la protection des droits des consommateurs et la prospérité humaine (ci-devant le Département Gossanepidnadzor du Ministère de la Santé de la Russie) seulement. Les additifs alimentaires et biologiques, la production destinée aux buts médicaux, la chimie ménagère dans l'emballage aérosol et d'autres marchandises peuvent etre rapporter aux telles marchandises. On peut prendre connaissance de la liste complète ici.
S’il est nécessaire on regularisent l'application vers la conclusion sanitaire et épidémiologique, dans laquelle on indiquent les usines du fabricant, les articles ou les modèles de la production, les conditions spéciales de l'exploitation de la production etc par l’administration territorial ou par Rospotrebnadzor (le service Fédéral de la surveillance dans le domain de la protection des droits des consommateurs et la prospérité humaine).
La particularité de la CSE sur le formulaire bleu est ce fait qu’on peut prescrire la quantité non limitée de filiales de la compagnie-producteur dans l'application.
La conclusion sanitaire et épidémiologique est delivré par les organismes de Rospotrebnadzor (la décision du Gouvernement de la Fédération de Russie № 322 du 30 juin 2004 affirme la position sur le service Fédéral de la surveillance dans le domain de la protection des droits des consommateurs et la prospérité humaine), après la réalisation de l'expertise de la production (les conditions de la production, les specifications techniques) à la base des procès-verbaux d’essais, des expertises de la documentation normative et des documents présents. Les caractéristiques hygiéniques de la production reçues à la suite d’ essais ou la signification CMA se sont enregistrés sur le revers.
Les conclusions sanitaires et épidémiologiques sur la production indiquée dans l'application № 5 de l’Ordres de Rospotrebnadzor de la Fédération de Russie №776 du 21 novembre de 2005 «Sur l'expertise sanitaire et épidémiologique de la production» sont delivrées sur le formulaire donné. La particularité est que les filiales du producteur s'unissent selon la composition des pays-participants d'EU, ainsi que le signe territorial.
À présent la réception de la conclusion sanitaire et épidémiologique a commencé à occuper plus de temps et les investissements financiers, que c'était auparavant.
C'est pourquoi nous vous recommandons de ne pas tenter de faire tout indépendamment - s'adressez à nous, et vous vous délivrerez des soins et des dépenses superflus!
La liste des documents nécessaires pour obtenir CSE:
Sur le producteur d'importation (le Client):
- Le nom de l’organisme du producteur;
- L'adresse;
- La filiale (s'il y en a);
- Le nom de la production;
- Le domaine d'utilisation;
- Les modèles et les certificats de la sécurité pourrons être nécessaires sur certains aspects de la production.
Sur le producteur d'importation (le destinataire l’organisme russe, i.e. СSE se delivre sur le contrat):
- Le contrat;
- Les certificats de l'INN, ОGRN, ОКPО;
- Le sceau;
- Le nom et l'adresse du producteur;
- La filiale (s'il y en a);
- Le nom de la production;
- Le domaine d'utilisation;
- Les modèles et les certificats de la sécurité pourrons être nécessaires sur certains aspects de la production.
- S'adresser au spécialiste
- Expédier la demande







