La lettre d’exemption Rospotrebnadzor
 
 
 

18.05.09

Le reglement technique sur les exigeances de la securite incendie» etait confirme par la Loi Federal №123 du 22.07.2008. Cette loi est entre en vigeur du 01.05.2009

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07.03.09      
L’Agence Federal sur le reglement technique et metrologie a reorganise le comite sur la standartization 262 «les equipement mécanisés et á bras»

07.10.08
Publication of new edition of ISO standard 11612:2008 "Protective clothing-Clothing to protect against heat and flame. Test methods and requirements to operating characteristics of clothes for heat protection.”
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01.11.08

Le standart ISO MEK 29500 :2008 est publie le standart nouveau sur «Les technologies d’information. La description de lla documentation et les langes de la redaction. Le format de file Office Open XML »
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17.12.08

La liste des standarts nationaux comprenant les normes et methodes d’essais aissie que les principes de choix des examples, necessaires pour l’application et l’accomplissement de la Loi  federal sur « Reglement technique du lait et de la production laiterie » est entre en vigeur du 15.12.2009 selon l’Ordre de la Federation de Russie.


 
 

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La lettre d’exemption Rospotrebnadzor (au moment donné c’est "la Consultation Écrite")

Selon pratique, les employés de la douane demandent d'accorder  le document, à la base duquel le certificat etaint donné - la conclusion sanitaire et épidémiologique, ou de confirmer avec les papiers que la production donnée n'est pas passible de l'expertise.

Puisque la liste des produits soumis à la certification  hygiénique obligatoire, n’est pas très concrete – il est préférable de donner  la demande sur l’établissement de la conclusion sanitaire et épidémiologique ou de la lettre d’exemption d'avance (il est nécessaire d'appliquer la description, ou la direction à l'application de la production).

 

La permission ou conclusion

Le certificat de conformité écologique

La liscence sur les travaux avec les dechets toxiques

La conclusion sanitaire et épidémiologique (certificat d’hygiène)

La lettre d’exemption VNIIS

 

L’assentiment des moyens de transports

Les specifications techniques

 

 

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