La liscence sur les travaux avec les dechets toxiques
 
 
 

18.05.09

Le reglement technique sur les exigeances de la securite incendie» etait confirme par la Loi Federal №123 du 22.07.2008. Cette loi est entre en vigeur du 01.05.2009

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07.03.09      
L’Agence Federal sur le reglement technique et metrologie a reorganise le comite sur la standartization 262 «les equipement mécanisés et á bras»

07.10.08
Publication of new edition of ISO standard 11612:2008 "Protective clothing-Clothing to protect against heat and flame. Test methods and requirements to operating characteristics of clothes for heat protection.”
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01.11.08

Le standart ISO MEK 29500 :2008 est publie le standart nouveau sur «Les technologies d’information. La description de lla documentation et les langes de la redaction. Le format de file Office Open XML »
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17.12.08

La liste des standarts nationaux comprenant les normes et methodes d’essais aissie que les principes de choix des examples, necessaires pour l’application et l’accomplissement de la Loi  federal sur « Reglement technique du lait et de la production laiterie » est entre en vigeur du 15.12.2009 selon l’Ordre de la Federation de Russie.


 
 

License for work with hazardous wastesувеличитьLa liscence sur les travaux avec les dechets toxiques c’est la licence sur la réalisation de l'activité selon la collecte, l'utilisation, la neutralisation, le transport et le placement des déchets toxiques.
La nécessité pour la réception de la licence selon la collecte, l'utilisation, la neutralisation, le transport, le placement des déchets toxiques est prevu par la loi №128 du 08.08.2001 «Sur l'obtention d'une licence sur des aspects séparés de l'activité». Tout les usagers qui collectent ou réalisent le placement des déchets propres sur le territoire de l'entreprise avant la transmission au traitement, ainsi que les déchets transportant vers les places de l'utilisation, se trouvent sous la nécessité de la réception de la licence dans le domain de l'appel avec les déchets toxiques.

Nos services selon la delivrance de la licence comprennent:

  • L'octroi de la liste détaillée des documents nécessaires au passage de l'expertise d'État écologique;
  • L'assistence dans la présentation de la conclusion sanitaire et épidémiologique de Rospotrebnadzor;
  • L'aide dans l'information de l'opinion publique sur l'activité indiquée;
  • La preparation de l'argumentation écologique de l'activité indiquée;
  • L'accompagnement de la documentation à l'étape du passage de l'expertise d'État écologique;
  • Le travail avec les experts;
  • La réception de la conclusion de l'expertise d'État écologique;
  • L’assemblage du paquet des documents pour l'octroi au service de licence;
  • La réception de la licence sur la réalisation de l'activité selon la collecte, l'utilisation, la neutralisation, le transport, le placement des déchets toxiques;

Régularisez la licence avec notre assistance! N'attendez pas l'arrivée de l'inspecteur d'État du service de la surveillance écologique!

 

La permission ou conclusion

Le certificat de conformité écologique

La liscence sur les travaux avec les dechets toxiques

La conclusion sanitaire et épidémiologique (certificat d’hygiène)

La lettre d’exemption VNIIS

 

L’assentiment des moyens de transports

Les specifications techniques

 

 

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